Modele de lettre
Modalités Disciplinaires
**Définition** Les modalités disciplinaires sont l’ensemble des règles et sanctions applicables aux élèves et aux étudiants en cas de manquement aux règles de conduite ou de discipline au sein de l’établissement d’enseignement. **Objectifs** Les modalités disciplinaires visent à : – Maintenir l’ordre et la sécurité au sein de l’établissement. – Favoriser l’apprentissage et l’épanouissement des […]
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